Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE
BOISSON REGIS: NATIONALITE FRANÇAISE

Numéro de dépôt :
1621617
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/08/2000

Présentation de la marque DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE

Déposée le 29 août 1990 par BOISSON REGIS: NATIONALITE FRANÇAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOISSON REGIS: NATIONALITE FRANÇAISE, domicilié(e) CAIRANNE, 84290 STE CECILE LES VIGNES - France.

La marque DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE est expirée depuis le 29 août 2000.

BOISSON REGIS: NATIONALITE FRANÇAISE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BOISSON COTES DU RHONE VILLAGES CAIRANNE


BOISSON REGIS: NATIONALITE FRANÇAISE - CAIRANNE, 84290 STE CECILE LES VIGNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Vins appellation d'origine contrôlée